Acteurs de l'industrie immobilière
Un service client de haut niveau dans toutes les branches du notariat.
Les notaires de l’Étude, grâce à la complémentarité de leurs expertises, collaborent utilement avec les clients dans toutes les formes de projets, y compris en s’impliquant activement dans des démarches à dimension internationale.
Nos expertises
1
Opérations d'investissement immobilier
Une méthode façonnée au contact des institutionnels, banques et investisseurs de premier ordre français et internationaux.
Chaque négociation contractuelle est unique : nous concevons des solutions sur mesure, adaptées aux acteurs qui les mettront en œuvre.
2
Investissements hôteliers
Nous accompagnons les investisseurs et les opérateurs dans les transactions portant sur les murs et le fonds de commerce mais aussi dans d’autres modes de gestion comme le contrat de management hôtelier.
Pionnière dans la structuration de résidences de marque pour le compte d’acteurs mondiaux de l’hôtellerie, notre équipe est reconnue pour sa capacité à apporter des solutions nouvelles et maîtrisées dans le secteur
de l’ « hospitality ».
3
Construction / Développement
Nous disposons d’une large expérience en matière de construction, d’aménagement et de développement immobilier, et notamment des opérations croisant négociation de vente en l’état futur d’achèvement et de bail en l’état futur d’achèvement.
Nous accordons une attention particulière à la compatibilité des projets d’aménagement avec les principes « zéro artificialisation nette » (ZAN) des sols. Notre pratique de ces matières est profondément marquée par notre engagement fort aux côtés des investisseurs dans leurs rapports avec les constructeurs et les partenaires financiers.
4
Transactions transfrontalières
Notre pratique couvre un large éventail de compétences pour offrir un service efficace et assurer la sécurité juridique des plans d’investissement ou d’arbitrage faisant intervenir plusieurs juridictions.
5
Financement
Nous disposons d’une maîtrise approfondie des mécanismes de financement, qu’il s’agisse de financement d’acquisition et/ou de développement, de refinancement immobilier, ou de restructuration de dettes.
6
Copropriété et volumétrie
Nous maîtrisons la structuration des différentes formes de gestion des ensembles immobiliers collectifs. Nous analysons également l’organisation juridique existante pour identifier les améliorations possibles et définir les axes stratégiques de négociation avec les partenaires.
7
Environnement / Energies renouvelables
Nous intervenons en matière d’acquisition et de cession de sites pollués et accompagnons les processus de cessation d’activité, de changement d’usage et de remise en état des sites ayant été l’assise d’une activité soumise à la réglementation ICPE. Notre expertise des problématiques liées aux autorisations environnementales (ICPE, IOTA, études d’impact, dérogation espèces protégées, défrichement…) est particulièrement développée.
Nous conseillons également les opérateurs, historiques ou nouveaux acteurs, collectivités publiques, banques et fonds d’investissement, dans le secteur des énergies renouvelables.
8
Fiscalité
Nous veillons à l’intégration stratégique des enjeux fiscaux à l’ensemble des pratiques de l’Etude pour optimiser les décisions patrimoniales et immobilières.